Éditeur du site
Stock CO2
Société par Action Simplifiée au capital de 1.304,40 €
3 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS, France
Téléphone : 06 73 70 95 15
Email : contact@stock-co2.fr
RCS Paris — SIRET : 88108121000026
Numéro TVA intracommunautaire : FR44-881081210
Directeur de la publication : Guillaume Panthou-Brochard
Hébergeur du site internet
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723
United States
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
Ce site dépose des cookies de mesure d'audience et de mesure des campagnes publicitaires (Google Ads) uniquement après votre consentement. Tant que vous n'avez pas répondu au bandeau, ou si vous refusez, ces cookies ne sont pas déposés. Vous pouvez revenir sur votre choix à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de page. Le détail de chaque cookie, sa finalité et sa durée figurent dans notre politique de cookies.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des modalités de traitement de vos données personnelles.
Responsable du traitement : Stock CO2, situé à 3 Boulevard de Sébastopol, 75001 PARIS.
Droit d'accès et de rectification : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à : contact@stock-co2.fr. Pour toute question relative au traitement de vos données, nous vous invitons également à consulter notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, photographies, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Stock CO2 ou de ses partenaires et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle, notamment par le droit d'auteur et les droits de marque.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le support (numérique, papier ou autre), est interdite sans autorisation écrite préalable de Stock CO2. Cette interdiction s'applique notamment aux textes, données, graphismes, photographies et vidéos.
Photographies des essences : les photos d'espèces d'arbres présentées sur les fiches projets proviennent de Wikimedia Commons et restent la propriété de leurs auteurs. Elles sont utilisées selon leur licence libre (Creative Commons CC BY, CC BY-SA, CC0 ou domaine public), avec le nom de l'auteur et la licence indiqués sous chaque photo ; la liste complète figure sur la page Crédits photos. Elles ne sont pas concernées par l'interdiction ci-dessus et restent réutilisables selon les conditions de leur licence.
Liens hypertextes
Le site Stock CO2 peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Stock CO2 n'exerce pas de contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur fonctionnement. L'insertion d'un lien hypertextique vers un site tiers ne constitue en aucun cas une approbation ou une recommandation du contenu de ce site.
Limitation de responsabilité
Stock CO2 s'efforce de maintenir la précision et la mise à jour des informations contenues sur son site. Cependant, Stock CO2 ne garantit pas l'exhaustivité, l'exactitude ou la pertinence des informations fournies. L'accès au site et son utilisation se font à vos risques et périls. Stock CO2 ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, y compris les pertes de données, les pertes de revenus ou les interruptions d'activité.
Stock CO2 ne garantit pas la disponibilité permanente du site et se réserve le droit d'en suspendre l'accès à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de sécurité.
Mise à jour des mentions légales
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment par Stock CO2. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il vous appartient de consulter régulièrement ces mentions légales pour vous tenir informé de toute modification.
Données statistiques de suivi
Stock CO2 utilise des outils de mesure d'audience (Google Analytics via Google Tag Manager, Wispra) pour comprendre la fréquentation du site, et mesure l'efficacité de ses annonces Google Ads, sans ciblage ni reciblage publicitaire. Ces outils ne se déclenchent qu'après votre consentement, donné via le bandeau de cookies. Le détail des données transmises, des destinataires et des durées de conservation figure dans notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.
Reproduction sur support papier
La reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support papier, disquette, disque dur, CD-ROM ou tout autre support est soumise aux mêmes restrictions que la reproduction numérique. Toute reproduction sans autorisation préalable écrite est interdite.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige découlant de l'interprétation ou de l'exécution de ces conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux parisiens, nonobstant le lieu de résidence de l'utilisateur ou la localisation du serveur hébergeant le site.